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Nos Modèles de lettres

VIE PRIVEE

Administrations: Modèle de lettre , lettre type

    Divers - administrations

    Documents Administratifs

    Infractions

    Redevance television

    Sécurité sociale

    Taxe d'habitation

    Taxe fonciere sur les proprietes baties

    Argent - Banque - Impots: Modèle de lettre , lettre type

      Banque

      1. Arrêt de prélèvement automatique
      2. Arrêt de virement permanent
      3. Autorisation de prélèvement automatique
      4. Changement de coordonnées bancaires (pour un prélèvement)
      5. Changement de coordonnées bancaires (pour un virement)
      6. Clôture de compte
      7. Clotûre de compte joint
      8. Contestation d'un paiement par carte bancaire à distance
      9. Contestation d'un paiement réalisé avec une carte bancaire perdue
      10. Contestation d'un paiement réalisé avec une carte bancaire volée
      11. Contestation du taux d'agios
      12. Contestation du taux d'agios négocié
      13. Contestation opération bancaire
      14. Demande de chéquier
      15. Demande de révision du taux de crédit
      16. Demande de virement bancaire permanent
      17. Dénonciation de compte joint
      18. Désolidarisation d'un compte joint
      19. Levée d'opposition sur un chéquier
      20. Modèle de procuration
      21. Modification d'un prélèvement automatique
      22. Modification d'un virement permanent
      23. Opposition sur un chéquier (ou chèque)
      24. Ouverture compte bancaire courant (suite refus guichetier)
      25. Recours Banque de France pour ouverture de compte
      26. Régularisation chèque sans provision
      27. Régularisation chèque sans provision (avec paiement pénalité libéralitoire)
      28. Relance pour contestation du taux d'agios
      29. Relance pour contestation du taux d'agios négocié
      30. Rénégociation de prêt
      31. Résiliation à échéance d'un contrat de carte bancaire
      32. Résiliation d'une procuration
      33. Saisine du médiateur bancaire
      34. Vol de carte bancaire

      Impot sur le revenu

      Surendettement

      Consommation: Modèle de lettre , lettre type

      1. Opposition sur une carte bancaire

      Assurances

      Credit a la consommation

      Divers

      EDF GDF

      Informatique et libertes

      Telephonie

      Famille: Modèle de lettre , lettre type

        Divorce

        1. Demande de modification du contrat de bail (au propriétaire)
        2. Demande de se charger du divorce (à un avocat)
        3. Demande de diminution de la pension alimentaire
        4. Demande de garde totale d'enfants (au Juge aux Affaires Familiales)
        5. Demande de recouvrement de la pension alimentaire (à CAF)
        6. Demande de recouvrement public de la pension alimentaire (au Procureur de la République)
        7. Demande de réévaluation de la pension alimentaire
        8. Demande de retenue de la pension alimentaire sur les revenus de l’ex-conjoint (à un huissier)
        9. Demande de retenue de la prestation compensatoire sur les revenus de l’ex-conjoint (à huissier)
        10. Demande d’autorisation de résidence séparée lors d’une procédure de divorce
        11. Dépôt de plainte pour non paiement de la pension alimentaire
        12. Dépôt de plainte pour non paiement de la prestation compensatoire
        13. Réclamation de la pension alimentaire (à ex-conjoint)
        14. Réclamation de la prestation compensatoire à versement échelonné (à ex-conjoint)
        15. Réclamation de la prestation compensatoire sous forme de capital unique (à ex-conjoint)

        Enfants

        Etat civil

        Mariage

        Nom de famille et prenom

        PACS

        Successions et donations

        Tutelle et curatelle

        Logement: Modèle de lettre , lettre type

          Locataire

          1. Demande de relevé détaillé des charges locatives
          2. Demande d’autorisation de sous location
          3. Attestation de réception de la lettre de résiliation du bail avec acceptation de l'offre d'achat
          4. Attestation de réception de la lettre de résiliation du bail avec refus de l'offre d'achat
          5. Contestation de la garantie restituée (2 modèles)
          6. Contestation de la hausse du loyer
          7. Demande de changement du revêtement des murs
          8. Demande de changement du revêtement des sols
          9. Demande de contrat de bail écrit
          10. Demande de poursuite du bail suite au décès du conjoint
          11. Demande de quittance de loyer (avec paiement loyer)
          12. Demande de quittance de loyer (sans paiement loyer)
          13. Demande de régularisation du relevé de charges suite à une erreur
          14. Demande de restitution du dépôt de garantie (remboursement de la caution)
          15. Demande de transfert de contrat de bail
          16. Refus de paiement de charges de plus de 5 ans
          17. Résiliation de bail de location
          18. Résiliation de bail pour mutation
          19. Résiliation de bail pour perte d'emploi
          20. Résiliation de bail pour un 1er emploi
          21. Résiliation de bail suite au décès du conjoint
          22. Résiliation de bail suite au décès du locataire
          23. Signalement d'humidité dans l'appartement

          Propriétaire

          Troubles du voisinage, servitudes...

          Scolarité - Etudes: Modèle de lettre , lettre type

            diplômes

            Scolarité primaire et secondaire

            Vie étudiante

            VIE PROFESSIONNELLE

            Fonction Publique: Modèle de lettre , lettre type

            1. Demande de mise en disponibilité (fonctionnaire)
            2. Demande de mutation au sein de la même collectivité territoriale( fonctionnaire)
            3. Demande de mutation impliquant un changement de collectivité territoriale (fonctionnaire)
            4. Demande de mutation prioritaire (fonctionnaire)
            5. Demande de passage à temps partiel de droit
            6. Demande de versement du supplément familial de traitement
            7. Demande d’autorisation pour cumul avec un emploi salarié dans le secteur privé (fonctionnaire)
            8. Lettre de démission avec demande d'autorisation d'exercer une activité dans le secteur privé (fonctionnaire)
            9. Lettre de démission d'un agent contractuel de la Fonction publique avec préavis
            10. Lettre de démission, agent contractuel de la Fonction publique
            11. Lettre de démission, agent titulaire de la Fonction publique

            Formation Professionnelle: Modèle de lettre , lettre type

            1. Demande de congé individuel de formation
            2. Demande de prise en charge du CIF

            Recherche d'emploi: Modèle de lettre , lettre type

              Général

              Job d'été

              1. Candidature spontanée à un poste d'hôte(esse) de caisse, avec expérience dans le domaine
              2. Candidature spontanée à un poste d'hôte(esse) de caisse, sans expérience dans le domaine
              3. Candidature spontanée à un poste dans la restauration
              4. Candidature spontanée à un poste de vendeur/vendeuse, avec expérience dans le domaine
              5. Candidature spontanée à un poste de vendeur/vendeuse, sans expérience dans le domaine
              6. Candidature spontanée pour un poste d’animateur en centre aéré
              7. Réponse à une annonce pour un poste d'hôte(esse) de caisse, avec expérience dans le domaine
              8. Réponse à une annonce pour un poste d'hôte(esse) de caisse, sans expérience dans le domaine
              9. Réponse à une annonce pour un poste dans la restauration
              10. Réponse à une annonce pour un poste de vendeur/vendeuse, avec expérience dans le domaine
              11. Réponse à une annonce pour un poste de vendeur/vendeuse, sans expérience dans le domaine

              Relations avec l'employeur: Modèle de lettre , lettre type

                Congés maternité paternité parental d'éducation

                1. Annonce de grossesse à l'employeur suite à la notification de votre licenciement
                2. Annonce de grossesse à son employeur
                3. Annonce de grossesse avec demande de changement de poste pour raisons médicales
                4. Demande de congé parental (à temps partiel)
                5. Demande de congé parental à temps partiel (avec jour libre le mercredi)
                6. Demande de congé parental à temps plein
                7. Demande de congé paternité
                8. Demande de prolongation du congé parental (avec transformation du congé à temps partiel en temps plein)
                9. Demande de prolongation du congé parental (avec transformation du congé à temps plein en temps partiel)
                10. Demande de prolongation du congé parental (sans modification)
                11. Demande de prolongation du congé parental à temps partiel (avec modification des modalités du temps partiel)
                12. Demande de reprise anticipée du travail alors que vous êtes en congé parental
                13. Lettre de départ en congé maternité

                Congés sous toutes ses autres formes

                1. Demande de congé de présence parentale
                2. Demande de congé pour création d'entreprise
                3. Demande de congé pour le décès du conjoint, de la personne pacsée, de son enfant
                4. Demande de congé pour le mariage de son enfant
                5. Demande de congé pour passage d'examen
                6. Demande de congé pour son mariage
                7. Demande de congé pour un bilan de compétence
                8. Demande de congé pour un événement donnant droit à des jours de congés payés
                9. Demande de congé sabbatique
                10. Demande de congé sans solde ou pour convenance personnelle
                11. demande de congé suite au décès d'un proche
                12. Demande de congé suite au décès de son père ou de sa mère
                13. Demande de congé suite naissance ou adoption d'un enfant
                14. Demande de congés payés
                15. Demande de fractionnement du congé principal
                16. Demande de réintégration dans l'entreprise (au terme du congé pour création d'entreprise)
                17. Demande de réintégration en fin de congé sabbatique
                18. Demande pour prendre 5 semaines de congés payés (en une seule fois)
                19. Demande pour un congé individuel de formation d'une autorisation d'absence

                Contrat de travail temps de travail

                Démission de l'entreprise

                Licenciement par l'entreprise

                Litige(s) avec l'entreprise

                Maladie

                Salaire et Rémunérations

                VIE DE L'ENTREPRISE

                Relations Administratives: Modèle de lettre , lettre type

                  URSSAF

                  Relations avec les salariés: Modèle de lettre , lettre type

                    Avertissement et sanction disciplinaire

                    Contrat à durée déterminée

                    Contrat à durée indéterminée

                    Départ d'un salarié de l'entreprise

                    Modification du contrat de travail

                    Procédures de licenciement

                    1. Confirmation d'une mise à pied conservatoire et convocation à un entretien préalable de licenciement pour faute grave (entreprise avec représentant(s) du personnel)
                    2. Confirmation d'une mise à pied conservatoire et convocation à un entretien préalable de licenciement pour faute grave (entreprise sans représentant du personnel)
                    3. Convocation à un entretien préalable au licenciement (entreprise sans représentant du personnel)
                    4. Convocation à un entretien préalable au licenciement (entreprise avec représentant(s) du personnel)
                    5. mandat de représentation devant le conseil de prud'hommes (employeur)
                    6. Modèle de transaction entre employeur et salarié
                    7. Notification de licenciement disciplinaire (avec préavis)
                    8. Notification de licenciement (pour faute grave)
                    9. Notification de licenciement (pour motif économique)
                    10. Notification de licenciement disciplinaire (avec dispense de préavis)
                    11. Notification de licenciement personnel (avec dispense de préavis)
                    12. Notification de licenciement personnel (sans dispense de préavis)
                    13. Rupture d'un CNE
                    14. Rupture d'un CNE avec dispense de préavis
                    15. Rupture d'un CNE pour motif disciplinaire
                    16. Rupture d'un CNE pour motif disciplinaire avec dispense de préavis

                    Relations Clients: Modèle de lettre , lettre type

                    1. Relance suite à un retard de paiement

                    Relations Fournisseurs: Modèle de lettre , lettre type

                    1. Rappel de commande (retard de livraison)

                    VIE ASSOCIATIVE

                    NON CLASSEE



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