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Modèle de lettre:
Contestation de l'exclusion par un adhérent (au tribunal de grande instance)
Description de ce modèle de lettre:
L'association à laquelle vous adhérez à prononcé votre exclusion. Vous avez la possibilité de contester cette décision devant un juge, en cas de non respect de la procédure ou de radiation injustifiée.
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